Bernard Matagne


De: Bernard MATAGNE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
Président de section de chambre régionale des comptes
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030346030(source JORF)
admission
13 Mars 201513/03/2015
De: MATAGNE (Bernard)
Objet:
président de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
Président de section de chambre régionale des comptes
president
JORFTEXT000023620701(source JORF)
promotion
23 Février 201123/02/2011
De: Bernard Matagne
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Alsace, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat
JORFTEXT000000612458(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Matagne (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2001)
JORFTEXT000000402739(source JORF)
inscription
06 Janvier 200106/01/2001
De: Matagne (Bernard)
Objet:
Lorraine
Groupe:
COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)
cour_comptes
JORFTEXT000000745584(source JORF)
affectation
03 Septembre 199603/09/1996
De: Matagne (Bernard)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1995
en application de l'article L. 221-5 du code des juridictions financières
Groupe:
Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000562233(source JORF)
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Matagne (Bernard)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000193968(source JORF)
admission
08 Juin 199608/06/1996
De: Matagne (Bernard)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000533228(source JORF)
admission
30 Avril 199530/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.